CGV

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 1/ DISPOSITIONS GÉNÉRALES et INTÉGRATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Les Conditions Générales de Vente (ou les « CGV ») sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits proposés par la société AP boutique sur le site internet https://oyatboutique.com. 
Les présentes conditions générales de vente (les “Conditions”) s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site https://oyatboutique.com. (le “Site”) par tout utilisateur (le “Client”). Elles ont notamment pour objet d’informer le Client sur les modalités de passation d’une commande en ligne, livraison des produits objet de sa commande et les conditions de retour et de remboursement des produits commandés.
Les présentes Conditions sont applicables sans restriction ni réserve à l’ensemble des produits proposés à la vente sur le Site. Toute commande d’un ou plusieurs produits sur le site implique la consultation et l’acceptation sans réserve de la part du Client, des présentes Conditions et des prix applicables. Les présentes Conditions prévalent sur tout autre document
Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case ou en cliquant sur le bouton prévu à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l'acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par l’Exploitant.
Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces conditions générales de vente nulle et non avenue, ne saurait affecter la validité des présentes conditions générales de vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au client de ne pas respecter ces conditions générales de vente.
Les présentes Conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société AP BOUTIQUE. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la commande. Elles sont modifiables à tout moment par AP BOUTIQUE.
2/ DESCRIPTION et DISPONIBILITÉS DES PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation du site par l'internaute, dans la limite des stocks disponibles. La société AP BOUTIQUE apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux le Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte.
Les produits demeurent la propriété du Site jusqu'au complet paiement du prix.
3/ LES PRIX et CONDITIONS TARIFAIRES
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils  tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur au jour de la validation de la commande. 
Le prix des produits vendus sur le Site n’inclut pas les frais d’expédition des produits de la commande ou des éventuels frais supplémentaires qui seront indiqués au Client au plus tard au moment du paiement de la commande. Les frais d’expédition en dessous de 200€ sont de 6,90€ et au dessus de 200€ inclus, sont gratuits, en France métropolitaine. Ces frais sont précisés au moment de la validation et du règlement de la commande du Client. Pour l’international, les frais de livraison varient en fonction du pays, et sont payants dès 1€. 
La Société se réserve le droit de modifier les prix des produits vendus sur le Site à tout moment et sans préavis ainsi que les prix de frais de livraison. 
Le prix des produits vendus sur le Site applicables à la commande du Client est celui figurant sur le Site au moment de la validation et du règlement de la commande par le Client.
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats peuvent s’effectuer par carte bancaire via la solution de paiement bancaire Stripe. Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à la Société vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
Les données enregistrées et conservées par La Société constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par Paypal et/ou Stripe constituent la preuve des transactions financières.
4/ MODALITÉS DE COMMANDE ET PAIEMENT
Pour pouvoir passer une commande de produits au sein du Site, le Client est informé qu’il doit:
Le Client garantit la Société qu’il remplit bien l’ensemble de ces conditions et que le compte bancaire associé au moyen de paiement utilisé au sein du Site pour régler sa commande est suffisamment approvisionné pour satisfaire à son obligation d’achat.
Le vendeur s'engage à honorer la commande dans la limite des stocks disponibles.            Toutefois, conformément à l'article L. 122-1 du Code de la consommation, le vendeur se réserve le droit de refuser toute Commande pour tout motif légitime, et en particulier, s’il existe un litige avec le client concernant le paiement d'une commande antérieure.
Pour passer une commande, le client devra suivre la procédure mise en place par la Société, concrétisée par une succession de différentes étapes que le Client doit suivre pour valider sa commande. Toute commande validée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes. La commande n’est définitive qu’à compter du paiement complet du prix de la commande par le Client.
Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier (le "Panier"). Le Panier récapitule les Produits choisis par le Client ainsi que les prix y afférents. Le Client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande. A la validation de la commande, le Client pourra alors choisir son mode de livraison parmi les 2 suivants:
La validation vaut preuve de la validation par le Client de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande, ainsi que de l'acceptation pleine et sans réserve de l'intégralité des présentes Conditions et du devis afférent à la commande. 
Les paiements s'effectuent en ligne au moyen d'un système de paiement en ligne sécurisé. Les commandes peuvent être payées par carte bancaire. La Société fonctionne avec la solution de paiement bancaire Stripe qui utilise les systèmes de sécurité les plus récents et les plus fiables intégrant notamment la certification PCI DSS, et Paypal. Stripe et Paypal cryptent ces données selon le protocole SSL afin de garantir la sécurité de ces données.
Le client reçoit ensuite par voie électronique une confirmation d'acceptation de paiement de la commande. Le client reçoit également par voie électronique, un accusé réception valant confirmation de la commande. 
Le client reçoit ensuite par voie électronique la confirmation de l'expédition de la commande ainsi qu’un numéro de suivi pour chaque colis expédié.
A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la Société du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont disponibles dans la rubrique "mon compte”.
La livraison aura lieu à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande.
Le Client a 14 (quatorze) jours pour exercer son délai de rétractation et ce, dès réception du colis.
En acceptant les conditions générales de vente de la société, en cas d’abandon de produit dans son panier, le Client accepte de recevoir dans un délai de 10 heures  une relance par mail. 
5/ LIVRAISON
Les livraisons sont assurées par les services de la Poste, du lundi au samedi, et disposent systématiquement d’un numéro de suivi.
En France métropolitaine, le délai moyen de livraison d'une commande est de 2 à 5 jours ouvrés. Suite à la commande passée et le paiement effectué, le Client recevra automatiquement un numéro de suivi par email lors de l'expédition de votre commande. 
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors du passage au règlement, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise).
Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.)
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. La Société ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
Le Client est informé que la livraison des produits est réalisée par Colissimo et autorise en conséquence la Société à transmettre ses données personnelles à Colissimo aux fins de permettre à cette dernière l’acheminement de sa Commande à l’adresse de livraison qu’il aura renseignée lors de la passation de commande.
6/ RETOURS ET ÉCHANGES
La politique de retours de la Société dure 14 jours. Si 14 jours se sont écoulés depuis l’achat du Client, nous ne pouvons malheureusement pas offrir de remboursement. 
Ce délai commence à courir à compter du jour de la livraison au Client du ou des produits objets de sa commande. Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit. 
Le(s) produit(s) doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé à l’adresse suivante:
BOUTIQUE OYAT 1 rue Henry Monnier, 75009 Paris.
Si les articles ne sont pas reçus à l’adresse indiquée ci-dessus, la Société ne pourra pas traiter le retour.
Pour pouvoir bénéficier d’un retour et d’un remboursement, l’article du Client doit être inutilisé et dans le même état où le Client l’a reçu. Les frais de retour sont à la charge du Client. Les frais de livraison "aller" sont non remboursés.
Le délai de remboursement en cas de rétractation de celui-ci est de 14 jours, une fois que le produit pour lequel le client s’est rétracté, est récupéré par la Société. A défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour ou d’échange, la Société ne pourra procéder au remboursement des produits concernés.
Dans certaines situations, un remboursement ne pourra pas être accordé: 
Si le colis du Client a été retourné à la Société, il ne pourra pas être réexpédié. La commande sera donc remboursée dès réception et la Société laissera au Client le choix de repasser une nouvelle commande.